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Choisir-sa-franchise.com ® Blog et sites du Groupe

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Le site www.choisir-sa-franchise.com appartient au groupe CHOISIR SA FRANCHISE, S.A.R.L au capital de 15.000 € dont le siège social se situe au 42, rue Haute - 78250 Meulan en Yvelines. Numéro de TVA intracommunautaire FR.49.517.724.191.00013 - Immatriculation 517 724 191 RCS Versailles - Siret 517 724 191 00013 - APE 7022Z - Tél. 01.78.80.00.22 - Mail webmaster du site : contact(at)choisir-sa-franchise.com

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3/ Contenus du site

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4/ Abonnements www.choisir-sa-franchise.com

Les abonnements s'entendent par année civile. Chaque abonnement prend fin au 31 décembre de chaque année.

L'abonnement est payable d'avance par chèque ou virement. L'abonnement du 01/01 au 31/12 de l'année N devra être acquitté au plus tard le 31/12 de l'année N-1. Aucun prorata n'est accordé en cas d'arrivée d'un annonceur en cours d'année civile.

Les abonnements ne sont pas reconduits tacitement. Aucun préavis n'est prévu à l'issue de abonnement, celui-ci prend fin automatiquement.

La souscription (ou la reconduction) d'un abonnement s'effectue uniquement par confirmation écrite et libre de la part de l'annonceur (fax, courrier postal ou e-mail). Aucun formulaire ou contrat d'abonnement formaté n'est rendu obligatoire pour confirmer l'abonnement. Un devis peut être réclamé sur simple demande pour les entreprises nécessitant une validation interne. 

Les prestations et tarifs sont indiqués sur la page prévue à cet effet voir la page.

Une facture est envoyée par mail à l'annonceur en retour de son accord écrit (fax, courrier postal ou e-mail).

Sans observation dans les 72h suivants la réception de cette facture, cette dernière est réputée définitivement validée et acceptée (sa validation intervient au moment de la signature du devis lorsqu'un devis est signé).

Chacune des parties s'obligent alors à respecter ses obligations : Paiement de la facture et respect du règlement intérieur pour l'annonceur, et réalisation des prestations annoncées jusqu'au 31 décembre pour le prestataire.

5/ www.choisir-sa-franchise.com reste à votre écoute

Afin d’améliorer le site et évoluer au mieux tout en respectant la déontologie d’internet, www.choisir-sa-franchise.com reste à l’écoute des utilisateurs pour toute interrogation concernant les contenus et informations relatifs au site : contact

6/ Présence sur franchise-annuaire.com et franchise-internationale.com

Toute enseigne présente sur www.choisir-sa-franchise.com sera également présente gratuitement sur l'annuaire de la franchise : www.franchise-annuaire.com (national) et www.franchise-internationale.com (international).

Ces sites font partis du groupe CHOISIR SA FRANCHISE.